Droit de la responsabilité civile
Plus de 1500 décisions publiées entre 2008 et 2020 sont synthétisées et analysées de manière critique et exhaustive dans cette chronique. De nombreux arrêts de la Cour de cassation postérieurs à la période étudiée sont également commentés. La chronique prend la mesure du rôle important joué par le tableau indicatif, mais rend compte également de ses évolutions parfois chaotiques, au fur et à mesure de son actualisation, comme des distances que le juge du fond ne manque pas de prendre à son égard, en vue d’une appréciation souveraine et concrète du dommage.
Une importante première partie est consacrée aux principes généraux de la réparation du dommage, la chronique s’intéressant ensuite de manière spécifique à la réparation du préjudice corporel, d’abord en cas de blessure, ensuite en cas de décès.
L’ouvrage intéressera tous les praticiens de la réparation du préjudice, au Nord comme au Sud du pays, qu’ils soient magistrats, avocats, experts, assureurs de protection juridique ou assureurs de responsabilité.
Découvrez le Volume 1 consacré au fait générateur et au lien causal.
Sommaire
Préface
Partie 1. – APPORTS DU TABLEAU INDICATIF
Partie 2. – PRINCIPES GÉNÉRAUX
Chapitre 1. – Le dommage réparable
Chapitre 2. – Les variations du dommage
Chapitre 3. – La réparation du dommage
Partie 3. – DOMMAGE AUX PERSONNES
Chapitre 1. – Les questions communes aux incapacités et aux décès dans la détermination du dommage économique
Chapitre 2. – Le dommage aux personnes – Blessures
Chapitre 3. – Le dommage aux personnes – Décès
Chapitre 4. – Les frais administratifs en cas de blessure ou de décès
A propos de l'auteur
Nombre de pages : 1050
ISBN : 9782807919563
Date de sortie : 06/09/2023
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