Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

Droit pénal des transports

Le droit pénal des transports est en mouvement constant, façonné par les évolutions industrielles, économiques et technologiques du secteur. Longtemps resté discret et limité à la répression des infractions commises par le public en général et les passagers, il a connu une transformation spectaculaire ces trente dernières années. Les accidents et les catastrophes dans les transports suscitent désormais un nombre croissant de poursuites pénales, et les transporteurs, gestionnaires d’infrastructures et autres constructeurs des engins de transport ou de leurs composants sont de plus en plus souvent condamnés pénalement, qu’une faute soit démontrée ou non. En parallèle, de nombreuses sanctions administratives ont vu le jour.

Cet ouvrage propose une analyse détaillée du droit pénal des transports, qui relève du droit pénal spécial. Organisé en six titres correspondant aux différents modes de transport – routier, ferroviaire, aérien, spatial, maritime et de navigation intérieure –, il fournit une synthèse des enjeux pénaux contemporains, en mêlant la théorie et la pratique.

Auteur : Jean Pierre Kesteloot,  avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke) et chargé d’enseignement à l’UCLouvain FUCaM Mons

Editeur : Larcier - Intersentia

Nombre de pages : 360

ISBN : 9782807947979

Date de sortie : 18/12/2024

48.11 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Les services de paiement en droit belge

En savoir plus

Tapas de droit notarial 2023

En savoir plus

Le Nouveau Droit des Energies renouvelables en Europe et en Belgique

Les nouvelles énergies décrites dans leur cadre légal le plus abouti pour pouvoir prendre les décisions pratiques pour votre entreprise et vos clients. Exclusif !

En savoir plus

Business Model Creation

Développez votre projet d'entreprise à l'aide de ce guide pratique basé sur la méthode Business Model Canvas, utilisée par plus de 5 millions de personnes dans le monde.

En savoir plus