Droit pénal des transports

Le droit pénal des transports est en mouvement constant, façonné par les évolutions industrielles, économiques et technologiques du secteur. Longtemps resté discret et limité à la répression des infractions commises par le public en général et les passagers, il a connu une transformation spectaculaire ces trente dernières années. Les accidents et les catastrophes dans les transports suscitent désormais un nombre croissant de poursuites pénales, et les transporteurs, gestionnaires d’infrastructures et autres constructeurs des engins de transport ou de leurs composants sont de plus en plus souvent condamnés pénalement, qu’une faute soit démontrée ou non. En parallèle, de nombreuses sanctions administratives ont vu le jour.

Cet ouvrage propose une analyse détaillée du droit pénal des transports, qui relève du droit pénal spécial. Organisé en six titres correspondant aux différents modes de transport – routier, ferroviaire, aérien, spatial, maritime et de navigation intérieure –, il fournit une synthèse des enjeux pénaux contemporains, en mêlant la théorie et la pratique.

Auteur : Jean Pierre Kesteloot,  avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke) et chargé d’enseignement à l’UCLouvain FUCaM Mons