GUIDE ISOC
Rédigé sous forme d'un vade-mecum et plus spécialisé que le Guide fiscal du Contribuable dans son édition Impôts des personnes physiques, il constitue un outil précieux pour tous les professionnels qui souhaitent avoir, à portée de la main, un relevé des références relatives à l'impôt des sociétés.
Ses auteurs mentionnent en effet, en suivant l’ordre des cadres et des rubriques de la déclaration, après un bref commentaire de leur contenu :
- Les modifications intervenues par rapport à la déclaration précédente
- Les interférences éventuelles avec d’autres rubriques
- Les bases légales et réglementaires et les références au commentaire administratif
- La mention des questions parlementaires et de leur portée
- Un résumé des décisions jurisprudentielles les plus significatives
- Une foule de références doctrinales « privées », car plus les yeux s’ouvrent, moins les esprits se ferment….
La réforme de l'impôt des sociétés, après les trois grandes phases de transition, fait partie intégrante de cet ouvrage.
Editeur : Corporate Copyright
Nombre de pages : 2023
Date de sortie : 20/06/2023
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