JCJC Vol. IA : Principes généraux - L’organisation judiciaire
La nouvelle édition du volume IA de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière des principes généraux et de l’organisation judiciaire. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.
Ce livre vous offre un outil de travail efficace avec l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux principes généraux et à l’organisation judiciaire.
Les textes ont été mis à jour jusqu’au 8 février 2024.
Editeur : La Charte/Die Keure
Nombre de pages : 716
ISBN : 9782874036712
Date de sortie :
Conseillé par d'autres clients...
Immobilier et TVA
1ère édition 2023 | Le secteur immobilier est un véritable cas d’école pour la TVA.
En savoir plusCode pénal Social 2023
Mis à jour en février 2023. Les principaux changements s’articulent autour des nouvelles lois régissant le harcèlement et les comportements à caractère sexuel.
En savoir plusFinances d'entreprises
Bilan, résultats et trésorerie, ratios et management... les ratios de gestion permettent à l'entrepreneur et au dirigeant de réfléchir sur des objectifs à atteindre et de mettre en place les outils pour les réaliser.
En savoir plus