Justice constitutionnelle

La justice constitutionnelle est devenue progressivement un e?le?ment majeur du patrimoine constitutionnel europe?en. La Belgique n’a pas e?chappe? a? ce mouvement vers le mode?le de l’E?tat constitutionnel de droit. La Cour constitutionnelle veille au respect de la Constitution par le le?gislateur fe?de?ral et par les le?gislateurs fe?de?re?s. Elle a ainsi contribue? a? la diffusion du droit constitutionnel dans tous les recoins de l’ordre juridique.

L’ouvrage a pour objet central la Cour constitutionnelle de Belgique. Il entend cependant contextualiser l’e?tude de cette dernie?re, spe?cialement par des approches comparative, historique et the?orique. Par ailleurs, le contro?le de constitutionnalite? exerce? par les juges constitutionnels est mis en rapport avec d’autres contro?les juridictionnels, qu’ils soient de constitutionnalite? ou qu’ils se situent dans l’orbite internationale (Cour europe?enne des droits de l’homme, Cour de justice de l’Union europe?enne...).

Il s’agit de la deuxième édition d’un ouvrage dont la première remonte à 2012. Douze années se sont écoulées entre les deux éditions. Cette période a vu la matière bouger sensiblement. Les règles applicables ont été modifiées, complétées et parfois remplacées. La jurisprudence a évolué. La doctrine s’est enrichie. Et l’auteur s’est attaché à approfondir ses connaissances et à affiner ses convictions. Le résultat est là : une édition substantiellement remaniée et reconfigurée. Un ouvrage à maints égards réécrit. Il sort à l’occasion du 40e anniversaire de l’installation de la Cour constitutionnelle, le 1er octobre 1984.

L’ouvrage est destiné aux étudiantes et aux étudiants inscrits au cours de Justice constitutionnelle, dispensé à l’UCLouvain en seconde année du Master en droit, mais également aux femmes et aux hommes de loi que la justice constitutionnelle intéresse ou interpelle, que ce soit à l’université, dans la magistrature, au barreau, dans la fonction publique, dans les assemblées parlementaires, dans les organisations internationales, dans les entreprises, ou encore dans le milieu associatif. En Belgique et au-delà des frontières belges.

À l’heure où les re?gimes et les discours populistes ont les juges constitutionnels dans leur viseur, ne sommes-nous pas soumis à un devoir de vigilance et d’intelligence ? Comme l’e?crivait Stefan Zweig en 1936, « Nous n’avons pas le droit de douter de la force de la raison, sous pre?texte que l’e?poque actuelle agit contre les lois de la raison ».

Auteur : Marc Verdussen, professeur a? l’Université de Louvain (UCLouvain) et il dirige le Centre de recherche sur l’Etat et la Constitution