L'audience
L’audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables.
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La récente crise sanitaire COVID-19, qui a forcé le recours à la procédure écrite, aurait-elle définitivement désacralisé les plaidoiries ?
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Car après tout, à quoi sert vraiment l’audience ?
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Ce momentum du procès répond-il aux besoins et attentes du justiciable ?
Que peut-on y dire, y faire… ou pas ? Quelle est sa plus-value ? -
Justiciable, juge, procureur, greffier, avocat… quels sont les rôles respectifs des acteurs de l’audience ? Doit-on encore s’y présenter la tête nue ?
Soucieux d’oeuvrer sans tabou à la promotion de bonnes pratiques, un panel de magistrats et d’avocats soulève et examine avec toute la rigueur scientifique requise quelques questions choisies relatives à l’audience.
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L’avocat peut-il dire et écrire tout et n’importe quoi ? En sa qualité d’acteur de la justice, est-il tenu à un devoir de loyauté lorsqu’il plaide ?
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La plaidoirie doit-elle évoluer ? Pourrait-on finalement s’en passer ?
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Le juge peut-il y poser des questions voire émettre des suggestions sans se dévoiler ni risquer la critique ? Les parties peuvent-elles, de leur côté, y poser des actes de procédure ? Lesquels, et selon quelles conditions de forme ?
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Quelles sont les spécificités des audiences tenues par nos cours suprêmes ou nos juridictions disciplinaires ?
Sous la coordination de : Jean-François van Drooghenbroeck, Pierre Emmanuel Cornil
Sommaire
Préface - Pierre E. Cornil
Partie 1 - L'audience à la barre
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L’immunité de plaidoirie • Aspects légaux et déontologiques - Pierre E. Cornil et Xavier Van Gils
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La plaidoirie et le devoir de loyauté de l’avocat - Pierre Sculier
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Plaider n’est pas conclure - Antoine Gillet
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L’abrogation de l’interdiction du couvre-chef à l’audience : leçons d’une réforme discrète - Sébastien van Drooghenbroeck
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Mieux plaider - Patrick Henry
Partie 2 - L'audience depuis le siège
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Inventaire de ce qui doit ou peut être acté à l’audience en matière civile - Arnaud Hoc et Martin Marinx
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Audience interactive et droits de la défense - Jean-François van Drooghenbroeck
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Le juge (trop ?) bavard - Dominique Mougenot
Partie 3 - De quelques audiences particulières
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L’audience à la Cour de cassation - Ria Mortier et Bénédicte Inghels
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L’audience à la Cour constitutionnelle et au Conseil d’État - Evrard de Lophem et Juliette Van Vyve
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La discipline du barreau : l’audience disciplinaire - Georges-Albert Dal
Editeur : Anthemis
Nombre de pages : 248
ISBN : 978-2-8072-1102-5
Date de sortie : 20/04/2023
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