La force majeure contractuelle revisitée

La force majeure occupe une place fondamentale dans le droit des obligations contractuelles et est d’une importance pratique considérable, comme l’atteste la crise liée à la pandémie de Covid-19. Elle constitue l’un des moyens de défense que le débiteur peut invoquer lorsque l’inexécution de son obligation ne lui est pas imputable.

Si la notion suscite auprès de tous une compréhension intuitive, véhiculée par l’adage « à l’impossible, nul n’est tenu », elle recèle encore bien des zones d’ombre. L’ouvrage propose de revisiter la théorie de la force majeure à la lumière de trois grandes tendances qui traversent le droit contemporain des obligations : la logique de systématisation des remèdes à l’inexécution, la place de plus en plus importante dévolue à la volonté unilatérale, et l’essor du principe de l’exécution de bonne foi.

Le présent ouvrage offre une étude globale de la force majeure en matière contractuelle. Il traite à ce titre des questions à la fois pointues et pratiques telles que :

• La condition d’impossibilité d’exécution doit-elle être appréciée souplement ou sévèrement ? Quelle différence peut-on établir entre la force majeure et la théorie du changement de circonstances ?
• Comment résoudre la problématique dite de l’impossibilité – dans le chef du créancier – d’exercer un droit ?
• Quel est le rôle de la force majeure dans le mécanisme de la responsabilité contractuelle pour autrui, en particulier lorsque le débiteur recourt à un auxiliaire – sous-traitant ou mandataire – qui lui a été imposé ? Peut-on admettre, dans certains cas, une imputabilité à base de risque ?
• Le principe de l’exécution de bonne foi permet-il de nuancer la logique du « tout ou rien » attachée à la théorie des risques ?
• La force majeure peut-elle être mise en œuvre de manière anticipée, sur le modèle de la résolution anticipée et de l’exceptio timoris ?

L’ouvrage s’appuie sur des recherches approfondies, menées également sur le terrain du droit comparé (en particulier, les droits français et néerlandais) et contient de nombreuses illustrations concrètes tirées notamment de la jurisprudence.

Issu d’une thèse de doctorat, le présent ouvrage s’adresse aussi bien aux milieux académiques qu’aux praticiens du droit (juristes, magistrats, avocats, notaires et huissiers de justice).