La voiture et le droit

Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture

L’automobile est devenue un véhicule incontournable de notre civilisation moderne. Plus qu’un moyen de transport, elle a pu symboliser un outil de liberté individuelle, un marqueur social, une rémunération, etc. Elle est donc au cœur du quotidien d’un grand nombre de personnes.

Aujourd’hui, la multiplication des automobiles est devenue un véritable défi pour nos sociétés. Son développement a généré d’importantes difficultés, que ce soit au niveau de la sécurité routière, au niveau écologique ou au niveau de la mobilité.

La volonté du Bulletin Juridique & Social a donc été de consacrer cet ouvrage à certains aspects juridiques de l’utilisation de la voiture.
Dans l’optique de l’interdisciplinarité du Bulletin seront notamment développés des sujets :

de droit pénal (car-jacking, déchéance du droit de conduire, usage d’un véhicule pour commettre
une infraction, etc.) ;
de droit social (responsabilités civile et pénale des travailleurs et employeurs, aspects rémunératoires,
car policy, etc.) ;
de droit commercial (financement et vente) ;
de droit fiscal (fiscalité des avantages en nature, budget mobilité, etc.) ; et
de droit de l’énergie (l’intégration des véhicules électriques dans le marché de l’électricité).

Sommaire

Avant-propos - Patrick Piret
La sanction de la déchéance du droit de conduire - François Defays et Pierre Lothe
La voiture et le droit pénal : quelques infractions dont le véhicule est l’objet - Véronique Lafarque
Le car-jacking - Sandra Berbuto et Jean-Christophe Bouchoms
La voiture, une arme par destination - Sandra Berbuto et Jean-Christophe Bouchoms
La car policy - Lydia Ferreira et Pierre Vanhaverbeke
Les principaux impacts sociaux pour l’employeur de l’octroi de voitures de société aux salariés - Niels Donaberger et Pierre Nilles
Responsabilités civile et pénale de l’employeur et du travailleur en cas d’utilisation d’un véhicule - Carole Assaf et Rodrigue Capart
Aspects de droit commercial : la vente du véhicule - Guillaume Rue
Aspects de droit commercial : le financement du véhicule - Virginie Sch oonheyt
La fiscalité des voitures - Jonathan Picavet
La voiture et le droit de l’énergie : l’intégration des véhicules électriques dans le marché de l’électricité - Quentin Peiffer

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 280

ISBN : 978-2-8072-1094-3

Date de sortie : 16/02/2023

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