Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

La voiture et le droit

Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture

Sommaire

  • Avant-propos - Patrick Piret

  • La sanction de la déchéance du droit de conduire - François Defays et Pierre Lothe

  • La voiture et le droit pénal : quelques infractions dont le véhicule est l’objet - Véronique Lafarque

  • Le car-jacking - Sandra Berbuto et Jean-Christophe Bouchoms

  • La voiture, une arme par destination - Sandra Berbuto et Jean-Christophe Bouchoms

  • La car policy - Lydia Ferreira et Pierre Vanhaverbeke

  • Les principaux impacts sociaux pour l’employeur de l’octroi de voitures de société aux salariés - Niels Donaberger et Pierre Nilles

  • Responsabilités civile et pénale de l’employeur et du travailleur en cas d’utilisation d’un véhicule - Carole Assaf et Rodrigue Capart

  • Aspects de droit commercial : la vente du véhicule - Guillaume Rue

  • Aspects de droit commercial : le financement du véhicule - Virginie Sch oonheyt

  • La fiscalité des voitures - Jonathan Picavet

  • La voiture et le droit de l’énergie : l’intégration des véhicules électriques dans le marché de l’électricité - Quentin Peiffer

     

Editeur : Anthemis

Nombre de pages : 280

ISBN : 978-2-8072-1094-3

Date de sortie : 16/02/2023

73.584 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Manuel de droit pénitentiaire

Une référence pour les praticiens confrontés à une réglementation complexe

En savoir plus

Le printemps numérique

Comment la révolution digitale a modifié la société, l'enseignement et les entreprises

En savoir plus

Principes de base de la comptabilité

La comptabilité comme méthode de travail, indispensable à tout professionnel, n'est appliquée correctement que si elle s'étoffe d'autres connaissances juridiques, économiques et sociales.

En savoir plus

Réforme du Code pénal et questions choisies

En savoir plus