Ce site web fait usage de cookies.
OK
< Retour au bookshop

Litiges en droit des sociétés

(UB3)

Si la société est supposée être marquée d’affectio societatis, il faut bien constater que cette affection se mue parfois en franche inimitié. Nombreux sont les praticiens confrontés aux litiges opposant la société, ses actionnaires et ses dirigeants. Cet ouvrage, qui contient les actes de la conférence UB3 du 20 novembre 2023, n’a pas pour objectif d’exposer une nouvelle fois la théorie relative aux procédures d’exclusion et de retrait, mais bien d’étudier, à la lumière de l’expérience pratique, les caractéristiques des litiges qui se présentent dans des situations particulières, mais néanmoins fréquentes. Il s’agit aussi de proposer des solutions tant préventives que curatives pour éviter ces litiges ou, à défaut, pour les régler au mieux.

Les auteurs présentent ainsi quatre thématiques particulières: les différends familiaux (divorce, succession) et le droit des sociétés ; les litiges nés des clauses d’une convention d’actionnaires, des statuts et d’une convention de cession d’actions ; la responsabilité des dirigeants d’entreprises en difficulté et les clauses et les litiges relatifs au départ de l’actionnaire minoritaire et du gestionnaire.

Sommaire

Sommaire
  • Les différends familiaux (divorce, succession) et le droit des sociétés
  • Les litiges nés des clauses d’une convention d’actionnaires, des statuts et d’une convention de cession d’actions
  • Les clauses et les litiges relatifs au départ de l’actionnaire minoritaire et du gestionnaire
  • La responsabilité des dirigeants d’entreprises en difficulté

     

 

Editeur : Larcier - Intersentia

Nombre de pages : 201

ISBN : 9782807942479

Date de sortie : 20/11/2023

56.6 € HTVA

Conseillé par d'autres clients...

Le tour de la franchise en 65 questions

Avant de se lancer dans la franchise, de nombreuses questions sont à envisager....

En savoir plus

L'arbitrage juridique

Toutes les entreprises peuvent être confrontées à un différend ou un litige. Cette situation est souvent destructrice de valeur, surtout si elle ne reçoit pas de réponse rapide et pertinente.

En savoir plus

Immersion dans le droit judiciaire familial

Questions choisies et réponses concrètes

En savoir plus

Droit de la responsabilité civile - Volume 1

Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal

En savoir plus