Manuel de droit de la responsabilité civile

Un aperçu général et détaillé du droit belge de la responsabilité civile extracontractuelle

L'ouvrage propose un aperçu général du droit belge de la responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle.

Après une introduction aux concepts et objectifs de cette matière, il examine systématiquement :

• la faute,
• le lien causal,
• le dommage et sa réparation
• ainsi que les moyens de défense susceptibles d’être invoqués dans le cadre d’une action en responsabilité.

Un dernier titre est consacré aux nombreux régimes particuliers, en distinguant les hypothèses de responsabilité du fait d’autrui, du fait des choses (y compris les produits défectueux et le régime d’indemnisation spécifique en matière d’accidents de la circulation) et du fait d’un trouble de voisinage. Chaque chapitre est enrichi de références doctrinales et de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Les dispositions de l’avant-projet de réforme du droit de la responsabilité sont par ailleurs systématiquement intégrées dans les développements et mises en rapport avec le droit actuel. Des réflexions plus ponctuelles, de nature critique ou comparée, viennent compléter l’ensemble.

Ce manuel est le fruit d’une collaboration amicale et scientifique entre l’Université de Namur et l’Université Libre de Bruxelles, sous la coordination de Florence George (chargée de cours à l’UNamur, chargée de cours invitée à l’UCLouvain, avocate au barreau de Liège-Huy) et Rafaël Jafferali (professeur à l’ULB, avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à la KU Leuven). Destiné à servir de support de cours aux étudiants.