Nouveautés en droits intellectuels

Le droit de la propriété intellectuelle connaît d’importantes évolutions, façonnées par les réformes législatives, l’apport de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et les transformations technologiques.

Au travers du présent ouvrage, fruit du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 24 avril 2025, l’accent est mis sur les dynamiques récentes qu’a connues la matière. Il ambitionne de mener une réflexion sur les défis auxquels font face les droits d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, le droit des dessins et modèles et le droit des indications géographiques.

L’ouvrage rassemble les contributions de Pauline Ansion, Nicolas Berthold, Vincent Cassiers, Emmanuel Cornu, Solène Festor de Suremain, Stéphanie Hermoye, Matteo Mariano, Martin Rappe, Alain Strowel, Bernard Vanbrabant, François Wéry et Richard Willemant.

• La communication au public selon le droit d’auteur : quand les avions, trains, logements touristiques… permettent à la Cour de justice d’emprunter des chemins connus, parfois sinueux
• Une question particulière en droit des marques : comment apprécier le risque de confusion entre deux marques lorsque leur similitude réside essentiellement dans un élément non distinctif ou faiblement distinctif ?
• Le brevet européen à effet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet : quels enjeux pour la stratégie des entreprises ?
• Design package : une réforme à la hauteur des attentes ? 
• L’épuisement du droit à la marque : examen de jurisprudence 2020-2024
• Le nouveau régime européen de protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels
• L’évolution des outils juridiques en droit français dans la lutte contre la contrefaçon en ligne en matière audiovisuelle
• Guerre contre la piraterie en ligne : les nouveaux leviers juridiques belges