Procéder devant la Cour de cassation

Cette seconde édition de « Procéder devant la Cour de cassation » – qui fait partie de la série Cassatio éditée à l’initiative du barreau de cassation – est un remaniement de la première édition, apparue en 2016.

Le livre traite de la procédure en cassation en matières pénale et civile. L’objectif est de rendre la procédure en cassation transparente, d’attirer l’attention sur ses caractéristiques et sur les pièges qu’elle comporte, de permettre de mieux comprendre la technique de cassation, et de proposer des solutions à des questions encore non résolues.

Utile pour les praticiens de cassation, l’ouvrage constitue également un guide pratique pour les avocats qui suivent la formation en cassation en matière pénale ou la formation professionnelle en matière civile. Les contributions sont par ailleurs source d’informations utiles au traitement des dossiers de fond.

Préface – La requête en cassation – Une voie de recours extraordinaire au service de la justice
André Henkes

Het Hof van Cassatie en de balie bij het Hof
Paul Lefebvre

Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière pénale
François T’Kint

Ontvankelijkheid van het cassatieberoep in strafzaken
Hans Van Bavel

Het aanvoeren van cassatiemiddelen in strafzaken: een overzicht
Filip Van Volsem

L’étendue de la cassation en matière repressive
Jacqueline Oosterbosch & Jean-Philippe de Wind

Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière civile (et disciplinaire)
Werner Derijcke

De ontvankelijkheid van het cassatieberoep in burgerlijke zaken
Johan Verbist & Beatrix Vanlerberghe

De ontvankelijkheid van cassatiemiddelen in burgerlijke zaken
Bart Wylleman & Michaël de Potter de ten Broeck

La rédaction des moyens de cassation en matière civile
Paul Alain Foriers

La procédure consécutive à l’introduction du pourvoi en cassation : morceaux choisis
Patricia Vanlersberghe, Michèle Grégoire & Magali Servais 

L’étendue de la cassation en matière civile
Christian Storck

Nawoord – De cassatieprocedure: een leidraad
Beatrijs Deconinck