Procéder devant la Cour de cassation
Cette seconde édition de « Procéder devant la Cour de cassation » – qui fait partie de la série Cassatio éditée à l’initiative du barreau de cassation – est un remaniement de la première édition, apparue en 2016.
Le livre traite de la procédure en cassation en matières pénale et civile. L’objectif est de rendre la procédure en cassation transparente, d’attirer l’attention sur ses caractéristiques et sur les pièges qu’elle comporte, de permettre de mieux comprendre la technique de cassation, et de proposer des solutions à des questions encore non résolues.
Utile pour les praticiens de cassation, l’ouvrage constitue également un guide pratique pour les avocats qui suivent la formation en cassation en matière pénale ou la formation professionnelle en matière civile. Les contributions sont par ailleurs source d’informations utiles au traitement des dossiers de fond.
Préface – La requête en cassation – Une voie de recours extraordinaire au service de la justice
André Henkes
Het Hof van Cassatie en de balie bij het Hof
Paul Lefebvre
Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière pénale
François T’Kint
Ontvankelijkheid van het cassatieberoep in strafzaken
Hans Van Bavel
Het aanvoeren van cassatiemiddelen in strafzaken: een overzicht
Filip Van Volsem
L’étendue de la cassation en matière repressive
Jacqueline Oosterbosch & Jean-Philippe de Wind
Quelques informations pratiques sur le pourvoi en cassation en matière civile (et disciplinaire)
Werner Derijcke
De ontvankelijkheid van het cassatieberoep in burgerlijke zaken
Johan Verbist & Beatrix Vanlerberghe
De ontvankelijkheid van cassatiemiddelen in burgerlijke zaken
Bart Wylleman & Michaël de Potter de ten Broeck
La rédaction des moyens de cassation en matière civile
Paul Alain Foriers
La procédure consécutive à l’introduction du pourvoi en cassation : morceaux choisis
Patricia Vanlersberghe, Michèle Grégoire & Magali Servais
L’étendue de la cassation en matière civile
Christian Storck
Nawoord – De cassatieprocedure: een leidraad
Beatrijs Deconinck
Editeur : Knopspublishing
Nombre de pages : 468
ISBN : 9789460355745
Date de sortie : 02/01/2024
Conseillé par d'autres clients...
ASSUJETTI OR NOT ASSUJETTI
S'assujettir à la TVA ou non ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres.
En savoir plusManuel de droit de la responsabilité civile
Cet ouvrage s’adresse aux praticiens qui y trouveront tant un rappel des principes applicables qu’un approfondissement de ceux-ci.
En savoir plusComptes annuels : responsabilité des dirigeants et des professionnels du chiffre au regard du CSA
Les modifications du CSA au niveau de la publication des comptes annuels et de ses annexes
En savoir plus