RPDB - Sécurité civile

Dans son Contrat social, Jean-Jacques Rousseau écrivait que la sécurité est « le problème fondamental auquel l’institution étatique doit apporter une solution ». Le présent ouvrage examine un aspect particulier – mais méconnu – de cette mission régalienne, à savoir la sécurité civile.

Au sens de la loi du 15 mai 2007, qui en constitue la législation organique, ce terme désigne l’ensemble des moyens civils – c’est-à-dire les mesures de nature non policière et non militaire – destinés à secourir et à protéger, en tout temps, les personnes, leurs biens et leurs espaces de vie. La lutte contre les incendies et les inondations, l’aide médicale urgente, le sauvetage des personnes voire la limitation de la propagation des épidémies relèvent donc de cette mission fondamentale. Au quotidien, celle-ci est prise en charge par les zones de secours et par la protection civile, même si d’autres autorités et services sont également amenés à intervenir.

L’ouvrage examine la sécurité civile de manière transversale et synthétique, en renvoyant systématiquement à la réglementation applicable, à la jurisprudence pertinente et aux études doctrinales récentes. Plus précisément, il revient tour à tour sur les contours, l’environnement, les acteurs, l’action et le financement de cette importante mission de service public.

En appréhendant de la sorte cette matière, qui demeure peu étudiée en littérature juridique belge, l’ouvrage s’adresse aux différents acteurs de la sécurité et, de manière plus générale, aux praticiens du droit public, en particulier le droit administratif, dont le droit de la sécurité civile constitue une sous-branche.