
Chroniques notariales - Volume 78
Les Chroniques notariales sont nées il y a quarante ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indispensable à leur pratique.
Elles fournissent aux notaires et à tous les praticiens des matières notariales, à intervalles réguliers lors d’un colloque à Liège, une information sur l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, dans des matières toujours plus amples et complexes. Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
SOMMAIRE vol. 78 :
1. LE LIVRE 5 DU CODE CIVIL ET LE DROIT DE L’IMMOBILIER. TOUR D’HORIZON
2. LA RESPONSABILITÉ NOTARIALE
3. LA NOUVELLE PROCÉDURE DISCIPLINAIRE NOTARIALE
Editeur : Larcier - Intersentia
Nombre de pages : 116
ISBN : 9782807947016
Date de sortie : 04/04/2024
Conseillé par d'autres clients...
Manuel de droit pénitentiaire
Une référence pour les praticiens confrontés à une réglementation complexe
En savoir plusCode civil Belge 2023
Coordination : janvier 2023. Au sommaire, vous trouverez la mise à jour des Livres I, II et III d'origine, encore d'actualité, ainsi que les nouveaux Livres 1, 2T3, 3, 4, 5 et 8
En savoir plusLe bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie
L'auteur passe au crible les normes applicables au logement social, tant en Wallonie qu’en Région bruxelloise.
En savoir plusCode Pénal 2023
Mis à jour au 15 février 2023, ce Code pénal facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur.
En savoir plus