RPDB - Crimes internationaux

Alors que les tribunaux internationaux ont longtemps concentré la plus grande part des attentes en matière de poursuite et de jugement des crimes internationaux, les conflits récents replacent les juridictions nationales au centre du système global de justice pénale internationale. En Belgique, le crime de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre sont incriminés dans le titre Ibis du livre II du Code pénal. À compter de l’entrée en vigueur de la réforme de ce dernier, il s’agira du titre Ier. Depuis la refonte de la matière et l’abrogation de la « compétence universelle absolue » des juridictions belges par une loi du 5 août 2003, la pratique – largement inédite – des cours et tribunaux dans ce domaine reste globalement méconnue et peu commentée. Pourtant riche et nourrie, elle continue d’affiner pas à pas les contours du droit belge des crimes internationaux.

Dans ce contexte, l’ouvrage procède à un décodage complet de la réception législative et judiciaire des crimes internationaux dans l’ordre juridique belge, c’est-à-dire la mise en oeuvre du droit international pénal en Belgique.