L'audience
L’audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables.
-
La récente crise sanitaire COVID-19, qui a forcé le recours à la procédure écrite, aurait-elle définitivement désacralisé les plaidoiries ?
-
Car après tout, à quoi sert vraiment l’audience ?
-
Ce momentum du procès répond-il aux besoins et attentes du justiciable ?
Que peut-on y dire, y faire… ou pas ? Quelle est sa plus-value ? -
Justiciable, juge, procureur, greffier, avocat… quels sont les rôles respectifs des acteurs de l’audience ? Doit-on encore s’y présenter la tête nue ?
Soucieux d’oeuvrer sans tabou à la promotion de bonnes pratiques, un panel de magistrats et d’avocats soulève et examine avec toute la rigueur scientifique requise quelques questions choisies relatives à l’audience.
-
L’avocat peut-il dire et écrire tout et n’importe quoi ? En sa qualité d’acteur de la justice, est-il tenu à un devoir de loyauté lorsqu’il plaide ?
-
La plaidoirie doit-elle évoluer ? Pourrait-on finalement s’en passer ?
-
Le juge peut-il y poser des questions voire émettre des suggestions sans se dévoiler ni risquer la critique ? Les parties peuvent-elles, de leur côté, y poser des actes de procédure ? Lesquels, et selon quelles conditions de forme ?
-
Quelles sont les spécificités des audiences tenues par nos cours suprêmes ou nos juridictions disciplinaires ?
Sous la coordination de : Jean-François van Drooghenbroeck, Pierre Emmanuel Cornil
Sommaire
Préface - Pierre E. Cornil
Partie 1 - L'audience à la barre
-
L’immunité de plaidoirie • Aspects légaux et déontologiques - Pierre E. Cornil et Xavier Van Gils
-
La plaidoirie et le devoir de loyauté de l’avocat - Pierre Sculier
-
Plaider n’est pas conclure - Antoine Gillet
-
L’abrogation de l’interdiction du couvre-chef à l’audience : leçons d’une réforme discrète - Sébastien van Drooghenbroeck
-
Mieux plaider - Patrick Henry
Partie 2 - L'audience depuis le siège
-
Inventaire de ce qui doit ou peut être acté à l’audience en matière civile - Arnaud Hoc et Martin Marinx
-
Audience interactive et droits de la défense - Jean-François van Drooghenbroeck
-
Le juge (trop ?) bavard - Dominique Mougenot
Partie 3 - De quelques audiences particulières
-
L’audience à la Cour de cassation - Ria Mortier et Bénédicte Inghels
-
L’audience à la Cour constitutionnelle et au Conseil d’État - Evrard de Lophem et Juliette Van Vyve
-
La discipline du barreau : l’audience disciplinaire - Georges-Albert Dal
Editeur : Anthemis
Nombre de pages : 248
ISBN : 978-2-8072-1102-5
Date de sortie : 20/04/2023
Conseillé par d'autres clients...
Maximisez vos déductions TVA
Maîtriser parfaitement le problème quotidien de la déduction de la T.V.A., sujet particulièrement technique et étendu, mais capital pour les trésoreries.
En savoir plusLe RGPD, une arme contentieuse
Les cahiers de la Conférence du Jeune barreau de Bruxelles
En savoir plus