
La preuve
La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal
Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.
Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.
Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.
Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.
Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités.
Editeur : Anthemis
Nombre de pages : 208
ISBN : 9782807210820
Date de sortie : 01/12/2023
Conseillé par d'autres clients...
Le règlement européen sur l’intelligence artificielle
Synthèse, points clés et analyse article par article
En savoir plusL'assurance, le courtier, et le preneur d'assurances...
L'assurance. Ses échanges formatés. Ses documents contraignants. Chacun se plaît à le croire... Un livre pratique à consulter d'urgence pour éviter de baser ses assurances sur un château de cartes bâti sur du sable.
En savoir plusCréer votre startup sans moyen financier et lever 1.000.000 € - 2ème Édition
Ce livre s'adresse à toute personne désirant fonder ou développer une start-up.
En savoir plusLe contrat d'assurance
Les questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat.
En savoir plus