Les aliments et la famille : un menu copieux

S’il y a bien une matière que chaque avocat praticien du droit de la famille est appelé à rencontrer, c’est celle des aliments.

Cette question, presque inévitable dans les contextes de séparation, fait couler beaucoup d’encre et est en permanente évolution, de par la jurisprudence florissante qui l’aborde.

Cet ouvrage est l’occasion de se plonger dans une série de points suscitant régulièrement débat, en abordant notamment l’analyse de situations financières complexes, les aspects fiscaux et internationaux des aliments, et en s’interrogeant sur les aspects psychologiques des débats alimentaires.

Fruit du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 30 mars 2023, il a ainsi vocation à faciliter la vie des familialistes en leur donnant des réponses claires, concrètes et approfondies aux questions que leurs dossiers les obligent à rencontrer au jour le jour.

Sous la coordination de Anne-Claire Dombret

Sommaire

Remerciements

1. Les situations financières complexes

I – Comment évaluer les capacités financières d’un indépendant (dirigeant d’entreprise(s) ou non) ? Regards croisés
II – Comment chiffrer une différence entre des revenus effectifs et une faculté de revenus inexploitée ?

2. L’incidence fiscale sur les rentes alimentaires
3. Les créances alimentaires transfrontières
4. La psychologie des chiffres : que cherchent réellement les personnes derrière leurs demandes alimentaires ?
5. La révision des accords en matière alimentaire : état des lieux, réflexions et perspectives
6. La tierce décision obligatoire en matière alimentaire, une « nouvelle » voie ?

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