Les coopératives d'habitants
La figure de la coopérative a le vent en poupe actuellement et essaime dans divers domaines (distribution, agriculture, finance, culture…).
Pourtant, dans la matière du logement, les coopératives d’habitants (où les habitants sont actionnaires et détiennent l’essentiel du pouvoir décisionnel) demeurent relativement rares en Belgique, bien que deux exemples aient vu le jour récemment à Bruxelles. Cette formule recèle toutefois bien des vertus pour le coopérateur-habitant (à tout le moins potentiellement) : abordable financièrement, procurant une sécurité d’occupation, flexible, permettant une appropriation du bien par son occupant, associant étroitement ce dernier à la gestion collective de l’ensemble, démocratique, fiscalement avantageuse... Et, d’un point de vue plus global, la coopérative institue une stimulante logique non spéculative dans l’habitat, refusant de réduire ce bien premier qu’est le logement à une pure valeur marchande.
Sans constituer non plus une panacée, la coopérative d’habitants nous semble incarner une troisième voie féconde entre la propriété individuelle et la location. Or, elle demeure (relativement) méconnue en droit. C’est l’occasion de se pencher sur cette forme particulière de société et d’apporter des éléments de réponse aux (nombreuses) questions juridiques que celle-ci soulève.
Editeur : Larcier - Intersentia
Nombre de pages : 306
ISBN : 9782807944381
Date de sortie : 01/02/2024
Conseillé par d'autres clients...
Les défis de l'économie circulaire pour un développement durable
Un tour du monde de l'économie circulaire qui prône la transition énergétique pour la croissance verte.
En savoir plusStupéfiants
L’ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues.
En savoir plusLégislation TVA belge et européenne
La législation TVA belge et européenne est une matière en constant devenir qui doit s'adapter tant aux exigences économiques qu'aux nouvelles formes de commerce, notamment électronique.
En savoir plusDroit de la responsabilité civile - Volume 1
Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
En savoir plus