Les grands arrêts du droit des assurances

Le droit des assurances pose de multiples questions tant dans le domaine professionnel que dans le domaine privé. Certaines trouvent une réponse dans les textes législatifs. Ce n’est toutefois pas toujours le cas. La jurisprudence comble par conséquent les lacunes du législateur et permet ainsi de prendre toute la mesure des enjeux et des rapports de force qui existent en droit des assurances. Au sein de cette jurisprudence, des « grands arrêts » méritent d'être épinglés. Ils sont qualifiés comme tels, car ils font émerger des principes essentiels et sont l’oeuvre tant de la Cour de cassation que de juridictions européennes telles que la Cour européenne des droits de l’homme ou la Cour de justice de l’Union européenne. Cet ouvrage regroupe de la manière la plus complète possible ces grands arrêts en droit des assurances. Il ne se borne toutefois pas à constituer une simple compilation de décisions. Chaque arrêt est assorti d’un commentaire permettant de resituer l’arrêt dans son contexte et d’en comprendre la portée. Les commentaires sont rédigés par des spécialistes de la matière issus du monde académique et/ou de la pratique.

L’ouvrage se structure autour de deux grandes parties. La première rassemble les grands arrêts qui concernent les assurances terrestres de manière générale. Des notions essentielles du contrat d’assurance telles que le risque ou l’intérêt d’assurance sont traitées. Certains arrêts abordent également les obligations du preneur ou encore les différents motifs de refus d’intervention de la part de l’assureur. La délicate question de la prescription, à l’incidence pratique considérable, a aussi donné lieu à d’importants arrêts. Reprenant ensuite l’une des distinctions maîtresses du droit des assurances, la seconde partie comprend des grands arrêts spécifiques soit aux assurances de dommages, et plus particulièrement aux assurances de choses, de responsabilité et de frais, soit aux assurances de personnes.

Cet ouvrage sera utile tant aux acteurs du monde judiciaire, qu’ils soient avocats ou magistrats, qu’aux acteurs du monde de l’assurance (courtiers, compagnies d’assurance…) ou encore du monde de l’enseignement (étudiants, assistants ou professeurs).

Sous la direction de Pauline Colson, cet ouvrage rassemble les contributions de Julie Bidaine, Jean-Marc Binon, Marine Boreque, Vincent Callewaert, Pauline Colson, Fiona Deblaton, Hélène de Rode, Élise De Saint Moulin, Raphaëlle Deutsch, Claude Devoet, Bruno Devos, Bernard Dubuisson, Thomas Dubuisson, Jean-Luc Fagnart, Marcel Fontaine, Bérénice Fosséprez, Anouk Gille, Hervé Jacquemin, Jean Pierre Kesteloot, Thomas Malengreau, Corinne Merla, Catherine Paris, Véronique Pire, Renaud Vanbergen, Nicolas Van Damme et Vincent Wyart.