Précis de droit judiciaire
Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge.
Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et des incidents de répartition, techniques de jonction et de prorogation, théories exhaustives de l’action, de la demande et des défenses en justice, des actes et des délais de procédure, analyse systématique des principes directeurs du procès civil, initiation aux modes alternatifs de règlement des conflits, dissection de l’instance et du jugement, exposé des incidents du procès et des mesures d’instruction, introduction et instruction des voies de recours : ici gisent tous les enseignements indispensables à l’apprentissage et à la pratique du droit judiciaire.
Fruit de plusieurs années d’un enseignement passionné du droit judiciaire à l’Université catholique de Louvain et à l’Université Saint-Louis Bruxelles, ce précis est d’abord rédigé à destination des étudiants. Mais il intéressera et servira tout autant les praticiens : l’on songe particulièrement aux avocats, magistrats, huissiers, notaires et greffiers, ainsi qu’aux candidats aux épreuves et concours d’accès à ces mêmes professions. Aux uns comme aux autres, l’ouvrage donne l’assurance de réponses denses, précises et complètes à leurs interrogations.
Le propos reste concis et demeure axé sur l’essentiel, mais s’accompagne d’un généreux appareillage de notes, d’un index efficace et d’une multitude de références croisées devant favoriser une navigation fluide entre les problématiques abordées.
De consultation rapide et facile, pédagogique et pratique dans sa visée, l’ouvrage n’élude pas pour autant les nombreuses discussions doctrinales ou jurisprudentielles qui émaillent aujourd’hui la matière, tout en se gardant de leur donner un écho démesuré, parfois éloigné des préoccupations des lecteurs.
Ses auteurs forment le voeu que ce précis puisse contribuer à une conception finaliste de la procédure civile, au service de la Justice, des justiciables et de la réalisation équitable et méthodique de leurs droits.
Editeur : Larcier - Intersentia
Nombre de pages : 444
ISBN : 9782807942806
Date de sortie : 27/09/2024
Conseillé par d'autres clients...
Le nouvel arrêté royal comptable d'exécution du nouveau code des sociétés et des associations
Tableau comparatif entre l'Arrêté royal du 30 janvier 2001 et l'Arrêté royal du 29 avril 2019
En savoir plusResponsabilités des métiers de l'immobilier
Les professionnels de l’immobilier et leurs ennuis les plus courants
En savoir plusTraité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 - Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
En savoir plus