Principes et questions communes du Droit des sociétés, associations et fondations

Sept années après l’entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations (CSA), le professeur Michel Coipel propose, selon une approche horizontale, une analyse d’ensemble des questions communes applicables à toutes les formes de sociétés, associations et fondations relevant du nouveau Code. Celles qui sont dotées de la personnalité juridique, les plus nombreuses, mais aussi les deux qui sont des figures contractuelles : la société simple et l’association dite de fait que l’auteur qualifie d’association simple.

L’ouvrage s’ouvre sur un prologue composé de vingt-quatre préludes qui retracent les principales étapes ayant conduit à l’adoption du nouveau Code et mettent en lumière les orientations fondamentales de la modernisation qu’il consacre.

Cinq chapitres sont ensuite consacrés à l’étude approfondie des mécanismes communs aux sociétés, associations et fondations. Sont notamment abordés la personnalité juridique, la constitution des personnes morales, leur identification par un nom et, le cas échéant, par un nom de domaine, le fonctionnement des assemblées générales et des organes d’administration, la représentation externe, le contrôle légal des comptes, les conflits d’intérêts ainsi que les sanctions des irrégularités affectant les décisions des organes sociaux.

Par son approche transversale, son ancrage théorique et son souci constant des applications pratiques, cet ouvrage s’adresse tant aux praticiens qu’aux chercheurs ou enseignants. Il constitue également un outil précieux pour les étudiants appelés à maîtriser les fondements et les développements de cette discipline juridique renouvelée.

Une table des matières particulièrement détaillée et structurée permet un accès rapide et efficace aux différentes questions traitées.