Eléments de droit pénal 2024

Après 158 années d’existence, le Code pénal de 1867 cèdera la place le 8 avril 2026 au nouveau Code pénal du 29 février 2024.

Nous situant dans une période charnière entre l’ancien Code encore d’application durant une période transitoire de deux ans (et même plus si l’on tient compte de l’application des dispositions dans le temps) et le nouveau Code appelé à le remplacer en avril 2026, le présent ouvrage a pour objet d’exposer prioritairement les nouvelles règles de droit pénal général telles qu’elles résultent du Code pénal de 2024, tout en conservant un aperçu des règles différentes antérieurement applicables sous l’empire du Code de 1867.

Dans un souci de lisibilité et afin d’éviter toute confusion, les règles issues du nouveau Code pénal sont distinguées, lorsqu’elles diffèrent, de celles du Code pénal de 1867 en ce sens que ces dernières figurent en ombré dans l’ouvrage.

Comme par le passé, les auteurs ont cherché à exposer, de façon claire et systématique, les règles et principes fondamentaux qui régissent le droit pénal  afin de fournir aux étudiants, juristes et non juristes, mais aussi aux professionnels un outil lisible et accessible permettant de se familiariser avec les nouvelles règles du droit pénal général issues de la réforme tout en permettant une comparaison avec le droit antérieur.

Auteurs : Hausman Jean-Marc, Moreau Thierry, Vandermeersch Damien