 
						Les pourvois en cassation
Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l’approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.
Les nombreux aspects liés à la préparation, à l’introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.
Cet ouvrage de référence existe tant en français qu’en néerlandais, en version papier et électronique.
L’ouvrage ressemble les contributions de Matthias Van Der Haegen, Stijn Van Schel, Roel Verheyden, Fabrice Mourlon Beernaert, Maximilien Arnoldy, Sidney Berneman, Filip Van Volsem, Marc Baetens-Spetschinsky, Steven Van Overbeke, Thierry Werquin, Alain Winants, Bruno Maes, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Stefaan Sonck, Paul Van Rillaer, Sara Melis, Bart Wylleman, Damien Vandermeersch et Catherine Idomon.
Editeur : Larcier - Intersentia
Nombre de pages : 818
ISBN : 9782807937994
Date de sortie : 21/05/2024
Conseillé par d'autres clients...
Principes de base de la comptabilité
La comptabilité comme méthode de travail, indispensable à tout professionnel, n'est appliquée correctement que si elle s'étoffe d'autres connaissances juridiques, économiques et sociales.
En savoir plusCode civil Belge 2023
Coordination : janvier 2023. Au sommaire, vous trouverez la mise à jour des Livres I, II et III d'origine, encore d'actualité, ainsi que les nouveaux Livres 1, 2T3, 3, 4, 5 et 8
En savoir plusLe règlement européen sur l’intelligence artificielle
Synthèse, points clés et analyse article par article
En savoir plus