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Jurisprudence de la CJUE 2023
Décisions et commentaires
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Travaux préparatoires article par article
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CommanderLe RGPD, une arme contentieuse
Les cahiers de la Conférence du Jeune barreau de Bruxelles
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CommanderHistoire de la Belgique contemporaine
Société et institutions (1790-2020)
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CommanderPrécis de droit pénal
Commentaire du livre Ier du Code pénal
132.08 € HTVALarcier - Intersentia
CommanderLa responsabilité des professions juridiques et médicales
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Commander5 années de jurisprudence de la Chambre contentieuse de l'APD
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CommanderCode comparé - Ancien et nouveau Code pénal
Essentiel - 2024
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CommanderLe nouveau livre 6 du Code civil
La réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
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CommanderLa Cour de cassation en dialogue / Het Hof van Cassatie in dialoog
Liber amicorum Beatrijs Deconinck & André Henkes
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CommanderLe livre 1er du nouveau Code pénal
Les principes généraux du droit pénal revisités
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CommanderLES BIENS : ABREGE PRATIQUE
Le Livre 3 dans le nouveau Code civil
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Commander80 techniques pour optimiser votre planification patrimoniale et successorale
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CommanderCode électoral
Toutes les modifications en vue des élections prochaines
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CommanderLes infractions contre l’intégrité sexuelle, l’ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables
Les infractions - Volume 3 - 2e édition
116.04 € HTVALarcier - Intersentia
CommanderJCJC Vol. IA : Principes généraux - L’organisation judiciaire
Jurisprudence du Code judiciaire commentée
161.32 € HTVALa Charte/Die Keure
CommanderCSA. Nouvel éclairage et questions nouvelles choisies en droit des sociétés
Entrée en vigueur définitive le 1er janvier 2024.
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CommanderLes coopératives d'habitants
Conditions de possibilité juridiques d’une formule innovante d’habitat
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CommanderL'incertitude causale en droit de la responsabilité civile
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Code congolais des sociétés et des associations - édition 2024
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CommanderLe contrat d'assurance
Les questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat.
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UB3 - Octobre 2023
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CommanderLa réforme du droit des obligations et ses incidences sur les différentes branches du droit
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CommanderLes délais en matière civile : questions d'actualité
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Arnaud Hoc
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CommanderManuel du compromis de vente
Aspects civils & fiscaux (6e éd)
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CommanderUne justice de qualité vaut son coût
37e Congrès annuel de la Conférence internationale des barreaux
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CommanderL'arbitrage juridique
Toutes les entreprises peuvent être confrontées à un différend ou un litige. Cette situation est souvent destructrice de valeur, surtout si elle ne reçoit pas de réponse rapide et pertinente.
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CommanderLa franchise en Belgique
Aspects pratiques et juridiques
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CommanderLa colère et l'oubli - Hugo Micheron
Les démocraties face au jihadisme européen
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1ère édition 2023
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CommanderLe droit contre le harcèlement au travail
Les forces, les faiblesses et les enjeux
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92 questions - réponses
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CommanderLa voiture et le droit
Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture
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CommanderCode de droit fiscal - 3 volumes
Le Code fiscal en trois volumes a été composé pour les étudiants du Master en Droit et du Master spécialisé en Droit fiscal de la Faculté de Droit et de Criminologie de l’ULB.
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CommanderLes grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies
1ère édition 2023
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CommanderRoulage, responsabilité et expertise - Morceaux choisis
Un ouvrage précieux pour toute personne impliquée dans un dossier d’accident de roulage
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CommanderTraité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 - Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
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CommanderDroit de la responsabilité civile - Volume 1
Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
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CommanderDroit de la responsabilité civile - Volume 2
Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)
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Précis de droit civil - 7e édition 2023
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CommanderPower Purchase Agreements
Legal issues, risks assessment and investment protection
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CommanderÉtats généraux du droit médical et du dommage corporel • Tome 2
4e édition. Tome 2 : Questions d'actualité
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CommanderÉtats généraux du droit médical et du dommage corporel • Tome 1
4e édition. Tome 1 : Corps amputé, corps prothésé : un simple puzzle de la réparation ?
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CommanderLa condition des personnes dans l'Union européenne
Recueil de jurisprudence - 5e édition 2023
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CommanderManuel des droits d'enregistrement
La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cet ouvrage est mis à jour au 15 juillet 2023.
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CommanderL'unité TVA en pratique - Mise à jour 2023
Le régime de l'unité TVA connaît un grand succès en Belgique. Il permet en effet d'éviter des charges de TVA non-déductibles dans les secteurs et les activités où le droit à déduction de la TVA est limité (financier, immobilier, non-marchand).
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CommanderApprendre la TVA 2023
Tout apprendre sur la TVA, le guide pratique conçu pour le profane et le professionnel
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CommanderMaîtriser l'ISoc 2023
Ouvrage de référence pour tous ceux qui désirent maîtriser la logique permettant de calculer la base imposable à l'impôt des sociétés.
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CommanderGuide ISOC (UNSP)
L'incontournable de la fiscalité des entreprises.
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CommanderManuel de droit pénitentiaire
Une référence pour les praticiens confrontés à une réglementation complexe
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CommanderImmobilier et TVA
1ère édition 2023 | Le secteur immobilier est un véritable cas d’école pour la TVA.
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CommanderCode essentiel - Droit international de la privation de liberté
À jour au 1er juillet 2023
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CommanderTVA & Avocats
Les opérations des avocats (des prestations de services pour la plupart) sont soumises à la TVA, à l’exception de certaines d’entre elles qui restent soit exemptées, soit hors champ d’application de la taxe.
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The law governing the substance of contracts on copyright and neighbouring rights is no longer exclusively in the hands of national legislators.
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CommanderLe respect des principes fondamentaux de la procédure pénale face à des circonstances exceptionnelles
Le cas de la lutte contre le terrorisme
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CommanderLes conflits d’actionnaires
Toutes les méthodes d’anticipation et de règlement de conflits à votre portée !
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CommanderJCJC Vol. IV - Saisies
Ouvrage de la collection "La jurisprudence du code judiciaire commentée"
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CommanderLa nouvelle loi sur l’insolvabilité et les PME
Impacts et solutions pour l’entreprise et ses acteurs
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CommanderLa vente immobilière
Chronique de jurisprudence 2011-2021 (1ère édition 2023)
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CommanderImmersion dans le droit judiciaire familial
Questions choisies et réponses concrètes
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CommanderLes nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil
Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrimonial
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CommanderFragments de sécurité sociale
Actualisez vos connaissances en sécurité sociale
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CommanderLes sociétés et le patrimoine de la famille
Regards croisés de droit privé et de droit fiscal
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CommanderRGPD 2023 : Traitement des données personnelles dans les organisations
Le Règlement Général de Protection des Données (RGPD) évolue constamment. Un des changements majeurs de ce début d'année est l'apparition d'un RGPD européen, avec des règles et des contraintes de protection communes à tous les Etats-membres.
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CUP 222 • Analyse du droit positif et interprétation de la jurisprudence
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CommanderLa délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne
Aspects pratiques et comparés
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CommanderJCJC Vol. IIB - Les voies de recours
La nouvelle édition du volume II.B de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière de voies de recours.
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CommanderLe droit social sectoriel, un monde méconnu
Des conventions collectives de travail sont adoptées au niveau des secteurs d’activité au sujet de problématiques toujours plus variées en droit du travail et en droit de la sécurité sociale.
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CommanderLe droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire
Premiers enseignements des nouvelles voies de recours au sein des prisons
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CommanderLa responsabilité du mineur et de ses parents : du fait dommageable à l'indemnisation de la victime
Quand « adolescence » rime avec « assurance » et « parentalité » avec « responsabilité ».
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CommanderDroit pénal fiscal en (r)évolution
Cet ouvrage, consacré au droit pénal fiscal, se veut tant théorique que pratique : offrir aux lecteurs une approche juridique, actuelle et concrète de cette matière, afin d’en comprendre les enjeux et d’en anticiper les conséquences concrètes.
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CommanderCohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives
Le droit belge a connu en 2018 une réforme importante du droit des régimes matrimoniaux.
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CommanderLes aliments et la famille : un menu copieux
S’il y a bien une matière que chaque avocat praticien du droit de la famille est appelé à rencontrer, c’est celle des aliments.
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CommanderFamille et jeunesse
Cet ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects du droit de la jeunesse et du droit de la famille.
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CommanderLa réforme du droit des obligations
Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
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CommanderL'audience
L’audience marque l’aboutissement de la mise en état judiciaire. Elle cristallise le débat, dont elle constitue le dénouement. Mais encore ?
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CommanderLa modification volontaire du contenu du contrat
La modification du contenu d’un contrat peut résulter de la volonté de l’ensemble des parties contractantes, de certaines d’entre elles, voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.
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CommanderDroit pénal sexuel
Nouvelles dispositions et approche pratique des acteurs de terrain
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CommanderCode des Sociétés et des Associations
La loi du 23 mars 2019 (Mon.b., 4 avril 2019) a introduit dans notre droit le Code des sociétés et des associations (CSA).
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CommanderÉvolutions récentes du droit patrimonial de la famille
Réformes, jurisprudence et codification
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CommanderLe bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie
L'auteur passe au crible les normes applicables au logement social, tant en Wallonie qu’en Région bruxelloise.
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CommanderCode Pénal 2023
Mis à jour au 15 février 2023, ce Code pénal facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur.
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CommanderLes droits des auteurs et autrices
Une nouvelle méthode simple et claire pour aborder le droit d’auteur et la propriété intellectuelle
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CommanderCode pénal Social 2023
Mis à jour en février 2023. Les principaux changements s’articulent autour des nouvelles lois régissant le harcèlement et les comportements à caractère sexuel.
33.02 € HTVACorporate Copyright
CommanderCode civil Belge 2023
Coordination : janvier 2023. Au sommaire, vous trouverez la mise à jour des Livres I, II et III d'origine, encore d'actualité, ainsi que les nouveaux Livres 1, 2T3, 3, 4, 5 et 8
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CommanderLeçons de néerlandais juridique
Ce Précis vise à familiariser le lecteur avec le « néerlandais juridique ».
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CommanderStupéfiants
L’ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues.
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Un précis consacré à la notion de couple de sa naissance à sa dissolution
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Fins de non-recevoir, de non-procéder, exceptions dilatoires ou péremptoires…
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Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples 1re édition 2022
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Organiser sereinement et optimiser la dissolution et la liquidation de la société.
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L’avocat conseille, concilie et défend. Dans ce cadre, il est amené à poser différents actes de procédure.
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CommanderManuel de droit de la responsabilité civile
Cet ouvrage s’adresse aux praticiens qui y trouveront tant un rappel des principes applicables qu’un approfondissement de ceux-ci.
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CommanderLes juridictions du travail et le contentieux de la sécurité sociale
Une analyse des litiges en matière de sécurité sociale permettant d’étudier l’évolution des juridictions du travail
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Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais en droit pénal et procédure pénale est consacré à une sélection de questions d’actualité.
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CommanderResponsabilités des métiers de l'immobilier
Les professionnels de l’immobilier et leurs ennuis les plus courants
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Aujourd’hui classé parmi les meilleurs avocats pénalistes, Sven Mary est connu pour défendre des criminels et des djihadistes, des personnes dont personne ne veut.
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Un seul point commun réunit Marcel Habran, Geneviève Lhermitte, Patricia Lefrancq, Raymond Goethals, Bernard Tapie, Michaël Schumacher ou encore Sir Alex Ferguson : ils ont tous croisé la route de Maître Spreutels !
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La comptabilité des associations et fondations fait l'objet depuis 2003 d'une législation spécifique.
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Un tour du monde de l'économie circulaire qui prône la transition énergétique pour la croissance verte.
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